SIDAM
Présentation de la marque SIDAM
Déposée le 14 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIDAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIDAM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIDAM est expirée depuis le 14 octobre 2019.
SIDAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 30 mars 2010 - Retrait partiel n°519971 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23